Les produits

Les produits propos�s � la vente par "Perle-de-rocaille.com" sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du site par l'Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont donn�s qu�� titre indicatif. "Perle-de-rocaille.com" ne saurait �tre tenu pour responsable des erreurs qui y figurent. "Perle-de-rocaille.com" s�engage cependant � corriger ces erreurs, d�s qu�elles lui sont signal�es. En cas d'indisponibilit� de l'un des produits, l'acheteur en sera inform� au plus tard lors de la livraison de la commande. L�acheteur sera inform� par email de la livraison d'une commande partielle ou de l'annulation de sa commande. Si le d�bit est d'ores et d�j� intervenu au moment de l'information donn�e sur l'indisponibilit� du produit, une demande de remboursement des sommes engag�es est faite. L'acheteur peut choisir un remboursement par Paypal ou par ch�que bancaire.

Les prix

Les prix indiqu�s ne tiennent pas compte des frais de port et d'emballage."Perle-de-rocaille.com" se r�serve le droit, ce que l'utilisateur accepte, de modifier ses prix � tout moment mais les produits seront factur�s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. "Perle-de-rocaille.com" se r�serve le droit de refuser toute commande d'un membre avec lequel existerait un litige.

Enregistrement et validation de la commande

L'utilisateur peut naviguer librement sur les diff�rentes pages du site, sans pour autant �tre engag� au titre d'une commande.

Enregistrement d'une commande

Si l'utilisateur souhaite passer commande, il pourra choisir les diff�rents produits en cliquant sur l'�cone "ajoutez au panier". La quantit� de chaque produit est limit� � de petits stocks. Pour commander les produits qu'il a ainsi choisis, apr�s avoir cliqu� sur "Passer ma commande" tout utilisateur devra remplir avec exactitude le formulaire mis � sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations n�cessaires � son identification et notamment ses noms, pr�noms, adresse postale. En outre, l'Utilisateur devra fournir son adresse email pour toute correspondance. Apr�s avoir pass� commande sur "Perle-de-rocaille.com", l�acheteur recevra un email r�capitulant sa commande : montant total de la commande; R�duction ; Frais de port.

Paiement

Si l'utilisateur souhaite r�gler sa commande par carte bancaire, il devra transmettre son num�ro de carte bancaire, suivant le type de cette derni�re, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le num�ro cryptogramme (num�ro � 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire). L'utilisateur peut aussi r�gler par l'interm�diaire de son compte Paypal. Par ch�que banquaire, veuillez nous contacter.

Confirmation de la commande

Lorsqu'il aura valid� son mode de paiement (le cas �ch�ant avec la fourniture de son num�ro de carte et la date d'expiration), un r�capitulatif de la commande de l'acheteur s'affichera et mentionnera notamment le num�ro de la transaction. Ce r�capitulatif lui sera �galement envoy� par voie d'e-mail, au plus tard � la livraison des produits, � l'adresse email indiqu�e par lui au moment de la commande. Cette confirmation reprendra l'ensemble des �l�ments constitutifs du contrat intervenu entre les parties.

Livraison

Le client se doit de v�rifier l'exhaustivit� et la conformit� des renseignements qu'il fournit � Internet et Perle de rocaille. Cette derni�re ne saurait �tre tenu responsable d'�ventuelles erreurs de saisie et des cons�quences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engag�s pour la r�exp�dition de la commande seront enti�rement � la charge du client.

Le d�lai moyen de livraison est de 2 � 20 jours ouvrables selon la destination, les articles, et les stocks disponibles. N�anmoins "Perles-de-rocaille.com" ne saurait �tre tenu responsable des retards de livraison dus aux services de La Poste. De m�me, apr�s transport du colis, l'un des produits peut s'av�rer d�fectueux, Le consommateur est tenu de v�rifier l'�tat de l'emballage de la marchandise � la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur et � Perle de rocaille, dans un d�lai de deux jours ouvr�s. Chaque r�clamation de produit cass� ou non conforme devra obligatoirement �tre accompagn� d'une ou plusieurs photographies. Si vous n'�tes pas en mesure de photographier le ou les produits veuillez nous en informer et vous devrez retourner la marchandise � Perle de rocaille.

Malgr� tout le soin apport� par "Perles-de-rocaille.com" dans la pr�paration des colis, il se peut qu'un produit soit manquant, en cas de non conformit� du bien livr� par rapport � la commande (l'email de confirmation faisant foi), "Perles-de-rocaille.com" s'engage � y rem�dier ou � vous rembourser de l'ensemble des frais engag�s (frais de r�exp�dition inclus) dans les 10 jours qui suivent la r�ception du colis.

D�lai de r�traction

Si pour une raison ou une autre, l�acheteur n�est pas satisfait, il peut �changer ses articles ou �tre rembours� en retournant le ou les articles dans leur emballage d'origine dans les 7 jours ouvrables � compter de la date de livraison de la commande (article L121-16 du code fran�ais du consommateur). Le d�lai de r�traction court � compter du jour de la r�ception de la marchandise et jusqu'� la date d'exp�dition indiqu�e sur le colis de retour. L�acheteur doit alors renvoyer la marchandise � : seamisai, 4 impasse de la tramontane, 66290 cerb�re, France; par la poste dans un d�lai de 7 jours (cachet de la poste faisant foi) en y joignant le bon de livraison et les documents douaniers �ventuels. En cas d'exercice du droit de r�traction, "Perles-de-rocaille.com" s'engage � rembourser l'int�gralit� des sommes vers�es et ce dans un d�lai maximum de 30 jours.

Information nominative

En acceptant la commande, l'acheteur donne son consentement, mais peut s'y opposer par �crit ou par E-mail, � l'utilisation des donn�es nominatives recueillies aux termes de la pr�sente commande, au titre du fichier de client�le du consommateur.


Loi applicable

Ce contrat se r�f�re au droit fran�ais et, plus particuli�rement, � la r�glementation de la vente � distance.


R�glement des litiges

Les parties conviennent que les diff�rents qui viendraient � se produire � la suite ou � l'occasion du pr�sent contrat pourront �tre soumis � l'autorit� du tribunal de commerce de Perpignan (66).

TVA non applicable article 293B du CGI
 

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